Guides pour les autorités locales

UVS, 2012. Vie nocturne urbaine : Analyse de la situation et des mesures envisageables [en ligne]. Berne : Union des villes suisses. Disponible à l’adresse : https://uniondesvilles.ch/cmsfiles/130218_rapport_vie_nocturne_urbaine_uvs_final.pdf
Un groupe de travail de l’Union des villes suisses a analysé en détail les questions relatives à la vie nocturne dans les villes suisses. Leurs travaux ont débouché sur la rédaction d’un rapport, «Vie nocturne urbaine. Analyse de la situation et des mesures envisageables», qui aborde des questions fondamentales et présente des actions susceptibles de répondre à des problèmes spécifiques.
RADIX, NEUENSCHWANDER, Martin et WILHELM, Christian, 2016. Intervention précoce dans les écoles et les communes: l’essentiel [en ligne]. RADIX. Disponible à l’adresse : https://www.radix.ch/media/gx0lqmmc/intervention-precoce-ecole-2016.pdf
Vous tenez entre les mains une brochure qui permet de brièvement comprendre ce qu’est l’Intervention précoce (IP) dans les écoles et les communes. Ce document contient les défi nitions et les aspects les plus importants, des modèles simples, des repères et le fruit d’expériences vécues.
MILDT, 2011. Les collectivités territoriales face aux conduites addictives. Guide pratique [en ligne]. Paris : La Documentation française. Disponible à l’adresse : http://www.manche.gouv.fr/content/download/5876/34178/file/Mildt_guide%20collectivit%C3%A9s%20.pdf
A visée pratique, ce guide de 115 pages précise le cadre juridique et les moyens d’action du maire face à des situations révélant des pratiques addictives, que ce soit dans le domaine social, éducatif, sportif ou en qualité d’employeur. Des exemples de bonnes pratiques et des fiches actions illustrent le propos qui n’oublie pas d’insister sur le rôle de la prévention
MILDECA et AMF, 2019. Le Maire face aux conduites addictives : un nouveau guide pratique pour accompagner les élus [en ligne]. Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) & Association des Maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF). Disponible à l’adresse : https://www.drogues.gouv.fr/sites/drogues.gouv.fr/files/atoms/files/guide-des-maires_2019-11_final.pdf
Quelles sont les responsabilités du maire en matière de consommation d’alcool sur le lieu de travail ou dans le cadre d’un événement organisé sur la commune ? Comment mettre en place une politique de prévention à l’échelle de la commune ? Comment former les agents municipaux aux addictions ? Que faire en cas de présence de drogue dans un établissement scolaire ?
INSPQ et GAGNON, François, 2016. Pistes d’action novatrices en matière de substances psychoactives « illicites » [en ligne]. Montréal : Institut national de santé publique du Québec. Disponible à l’adresse : https://catalogue.santecom.qc.ca/cgi-bin/koha/tracklinks.pl?uri=http%3A%2F%2Fwww.santecom.qc.ca%2FBibliothequevirtuelle%2FINSPQ%2F9782550757481.pdf&biblionumber=72403
Ce rapport évoque neufs pistes d’action : -Programmes d’éducation à la prévention et à la prise en charge des surdoses avec la naloxone; -Services de consommation supervisée; -Programmes d’échange de seringues en prison; -Programmes de logements à bas seuil d’accessibilité; -Programmes de distribution de matériel d’inhalation pour le crack; -Programmes de prévention et d’analyse de substances en milieu festif; -Commissions de dissuasion de la toxicomanie; -Régimes de contraventions pour le cannabis; -Tribunaux de traitement de la toxicomanie.
INSPQ et GAGNON, François, 2016. Synthèse des connaissances: actions novatrices en matière de substances psychoactives « illicites » [en ligne]. Montréal : Institut national de santé publique du Québec. Disponible à l’adresse : https://www.inspq.qc.ca/pdf/publications/2133_synthese_connaissances_substances_psychoactives.pdf
Dans cette synthèse, nous chercherons plutôt à connaître et à caractériser le potentiel de quelques pistes d’action qui, dans le cadre légal actuel, peuvent permettre de mitiger certains effets négatifs tout en maximisant les retombées positives du régime de politiques publiques québécoises. Par exemple, nous examinerons les évaluations de programmes d’éducation à la prévention et à la prise en charge des surdoses avec la naloxone
HSLU, MÖSCH PAYOT, Peter et ROSCH, Daniel, 2012. Intervention précoce auprès des jeunes: bases légales pour les écoles et les communes [en ligne]. Lucerne : Haute Ecole Spécialisée de Lucerne – Travail social. Disponible à l’adresse : https://www.bag.admin.ch/dam/bag/fr/dokumente/npp/kinder-und-jugend/f-f-.pdf.download.pdf/Intervention%20pr%C3%A9coce%20aupr%C3%A8s%20des%20jeunes%20-%20bases%20l%C3%A9gales%20pour%20les%20%C3%A9coles%20et%20les%20communes.pdf
La présente brochure aborde les thèmes suivants : 1. Le statut juridique des jeunes ; 2. Le devoir d’assistance, de collaboration et de discrétion comme bases de la coopération dans le domaine scolaire ; 3. Les jeunes en danger – Collaboration entre l’école, l’autorité́ de protection de l’enfant et l’autorité́ pénale
GRVS et REYNAUD-MAURUPT, Catherine, 2015. Prévention des conduites addictives destinée aux jeunes: structurer et mettre en oeuvre une stratégie territoriale: guide méthodologique pour les acteurs des collectivités territoriales [en ligne]. France : Groupe de recherche sur la vulnérabilité sociale & Ville de Valbonne Sophia Antipolis. Disponible à l’adresse : https://www.drogues.gouv.fr/sites/drogues.gouv.fr/files/atoms/files/guide_grvs_reynaud_maurupt.pdf
Ce guide méthodologique est principalement destiné aux acteurs des collectivités territoriales souhaitant s’investir dans la mise en œuvre d’un dispositif multiprofessionnel de prévention des conduites addictives destiné aux jeunes. Il constitue également un outil pour les acteurs du dispositif spécialisé en addictologie ou pour les acteurs exerçant auprès des jeunes qui souhaitent impulser une stratégie territoriale de prévention des conduites addictives portée par les élus locaux. Après avoir décrit le socle de connaissances indispensables pour s’engager dans la mise en oeuvre de cette stratégie, le guide détaille la méthodologie de projet spécifique au processus d’implantation d’un dispositif à composantes multiples.
GROUPE POMPIDOU, 2008. Avis sur la pratique de tests de dépistage de drogues en milieu scolaire et en milieu professionnel [en ligne]. Strasbourg : Conseil de l’Europe. Disponible à l’adresse : https://rm.coe.int/0900001680746142
Comité d’experts sur les questions éthiques et déontologiques
FQDE, 2017. Cadre de référence sur la présence policière dans les établissements d’enseignement [en ligne]. Québec : Fédération québécoise des directions d’établissement d’enseignement. Disponible à l’adresse : http://fqde.qc.ca/wp-content/uploads/2018/02/TPCVJMScadrereferencesept.17.pdf
En prévention de la criminalité et de la violence, intervenir auprès des jeunes est une priorité et l’école est le milieu privilégié pour entrer en contact avec eux . Ainsi, pour favoriser une action concertée et efficace entre les principaux acteurs concernés, la Table provinciale de concertation sur la violence, les jeunes et le milieu scolaire a publié, en 2005, un outil favorisant la collaboration entre le milieu scolaire et les services de police. Le cadre de référence sur la « Présence policière dans les établissements d’enseignement » précise, à cet effet, les modalités de concertation et de partenariat qui s’appliquent dans trois contextes particuliers justifiant la présence policière dans les établissements scolaires, soit dans un contexte d’urgence, d’enquête ou de prévention.
EFUS, 2020. SOLIDIFY. Renforcer les stratégies de réduction des risques à l’échelle locale – Le rôle des Salles de Consommation à Moindre Risque [en ligne]. Paris : Forum européen pour la sécurité urbaine. Disponible à l’adresse : https://bps-bpv.brussels/sites/default/files/2020-06/solidify%20French%20Version.pdf
Cette publication examine comment les SCMR peuvent favoriser la sécurité publique et la cohésion sociale en Europe. Elle fait un bilan des approches suivies par les municipalités européennes pour mettre en place des SCMR afin de renforcer leurs stratégies locales de réduction des risques et de sécurité urbaine. Elle rassemble des exemples de pratiques, présente un outil d’évaluation des impacts en matière de sécurité et d’intégration locale des SCMR.
EFUS, 2008. Séminaire franco-allemand sur les politiques locales intégrées en matiére de drogues: documentation et recommandations [en ligne]. Paris : Forum européen pour la sécurité urbaine. Disponible à l’adresse : http://efus.eu/files/2013/04/S%C3%A9minaire-franco-allemand-sur-les-politiques-locales-int%C3%A9gr%C3%A9es-en-mati%C3%A8re-de-drogues.pdf
Ce séminaire, qui s’inscrit dans le cadre de la coopération franco-allemande, a examiné les différentes approches suivies dans les villes allemandes et françaises sélectionnées et élaboré des propositions communes portant sur les trois thèmes centraux suivants : [1] Comment atteindre les usagers de drogues émergents ou «non visibles» et leur proposer de l’aide ? [2] Comment trouver un équilibre entre politique de sécurité et politique de santé publique ? [3] Comment assurer la participation des citoyens et des riverains aux décisions liées à la politique en matière de drogues ?
Meeting Name: Deutsch-Französisches Seminar für integrierte kommunale Drogenpolitik
EFUS, 2017. Alcool, ville et vie nocturne: Pour une stratégie locale et transversale [en ligne]. Paris : Forum européen pour la sécurité urbaine. Disponible à l’adresse : https://www.drogues.gouv.fr/sites/drogues.gouv.fr/files/atoms/files/cipca_efus_vie_nocturne.pdf
SOMMAIRE::  Introduction  A) La ville de nuit B) L’alcoolisation excessive au coeur de la gestion de la vie nocturne C) Pour une approche équilibrée entre sécurité et santé D) Le projet Alcool, ville et vie nocturne  Chapitre I – Prévenir et gérer l’alcoolisation excessive dans les villes la nuit A) Prévenir les consommations excessives et favoriser des comportements responsables B) Prévenir et réduire les risques et les nuisances C) Réguler l’environnement et le cadre de vie  Chapitre II – Concevoir et mettre en place une stratégie globale et transversale A) Établir un diagnostic B) Déterminer des objectifs et un plan d’action C) Définir la gouvernance D) S’appuyer sur le partenariat et favoriser les collaborations intersectorielles E) Communiquer F) Évaluer  Conclusion Annexes
ANPAA, 2017. Espaces publics et conduites addictives – Les maires peuvent agir : Guide Repères [en ligne]. Paris : Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie. Disponible à l’adresse : https://addictions-france.org/datafolder/uploads/2021/02/Guide-reperes-Espaces-publics-et-conduites-addictives.pdf
Ce guide rappelle les moyens juridiques et les possibilités d’organisation et de régulation de la vie publique dont disposent les maires et les responsables des collectivités territoriales pour contribuer très efficacement à réduire les risques et les dommages résultant d’excès d’alcool ou d’autres produits psychoactifs dans les espaces publics.

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